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Éditeur du site
Nebula Hébergement — SASU au capital social de 15 000 €.
Siège social : 19 rue Jeanne d'Arc, 76000 Rouen, France.
SIRET : 913 208 776 00019 — RCS Rouen 913 208 776.
TVA intracommunautaire : FR 44 913208776.
Téléphone : 02 35 71 08 44 — Email : [email protected].
Directrice de la publication
Mme Camille Roquet, présidente de Nebula Hébergement.
Hébergeur
Le site et les infrastructures clientes sont hébergés dans des datacenters situés en Union européenne (France et Allemagne), exploités par Nebula Hébergement et ses partenaires d'infrastructure européens.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site est la propriété exclusive de Nebula Hébergement. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
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Nebula Hébergement traite les données personnelles conformément au RGPD et aux recommandations de la CNIL. Les données de nos clients sont hébergées exclusivement au sein de l'Union européenne. Notre démarche de sécurité s'appuie sur le référentiel ISO/IEC 27001 et sur les exigences de la directive européenne NIS2. La garantie légale de conformité s'applique aux services d'hébergement et de cloud managé que nous fournissons.
Droit applicable
Le présent site et les services associés sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Rouen.